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POLITIQUE DE VIABILITÉ HIVERNALE
SEPTEMBRE 2018
SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET HYGIÈNE DU MILIEU
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Table des matières
Introduction ..................................................................................................................................... 2
1. Objectif visé par la politique .......................................................................................................... 3
2. L'hiver et ses caractéristiques ..................................................................................................... 2-3
3. Dégradation des conditions ........................................................................................................ 3-4
4. Dispositions particulières concernant le déneigement ................................................................ 4-9
4.1 Nature des travaux à exécuter .................................................................................................... 4
4.2 Caractéristiques d'une route sécuritaire .................................................................................... 4
4.3 Niveaux de service et liste des chemins ...................................................................................... 5
4.4 Niveau de service 2A ................................................................................................................. 6-7
4.5 Niveau de service 3A ................................................................................................................. 7-8
4.6 Trottoirs et sentiers piétonniers .................................................................................................. 8
4.7 Déneigement des bornes d'incendie et des purges d'aqueduc ................................................. 8
4.8 Déneigement des stationnements .............................................................................................. 8
4.9 Enlèvement de la neige ............................................................................................................... 9
5. Déglaçage mécanique ................................................................................................................... 9
6. Collaborations des citoyens ...................................................................................................... 9-11
6.1 En tant qu'usager de la route.............................................................................................................9
a) Conduite.......................................................................................................................................9-10
b) Pneus d'hiver.................................................................................................................................10
c) Stationnement................................................................................................................................ 10
6.2 En tant que citoyen habitant une propriété le long d'un chemin public....................................10
a) Poteau indicateurs.........................................................................................................................10
b) Abris d'auto....................................................................................................................................11
c) Responsabilité du déblaiement de l'andain................................................................................11
d) Interdiction de déposer la neige..................................................................................................11
e) Bacs roulants..................................................................................................................................11
f) Maintien de l'accès aux bornes d'incendie et purges d'aqueduc............................................11
g) Réclamations.................................................................................................................................11
7. Processus d'amélioration continue ......................................................................................... 12-13
7.1 Moyen et outils opérationnels ............................................................................................. 12-13
8. Choix de développement durable................................................................................................. 13
8.1 Réduction du sel dans l'environnement .................................................................................... 13
8.2 Diminution des gaz à effet de serre .......................................................................................... 13
9. Conclusion ................................................................................................................................... 14
10. Entrée en vigueur ...................................................................................................................... 14
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INTRODUCTION
La saison hivernale fait partie intégrante du paysage québécois. Malgré tous les efforts des services
publics, la présence de neige et de glace sur nos chaussées et nos trottoirs perturbe, d'octobre à
avril, les conditions de déplacement des personnes et des véhicules. Les piétons et les usagers de la
route doivent donc accepter cette réalité et s'adapter aux circonstances.
La Municipalité de Stoneham-et-Tewkesbury assure un important entretien hivernal de plus ou
moins 132 km de chemins et de plus de 6 km de trottoirs et sentiers afin de limiter la dégradation
des conditions de déplacement. Elle s'efforce également de rétablir, dans les meilleurs délais après
les intempéries, des conditions acceptables pour les usagers.
En développant sa Politique de viabilité hivernale la Municipalité s'est souciée de trouver le juste
équilibre entre les moyens à déployer et les résultats recherchés. Ainsi, trois grandes préoccupations
ont été soupesées afin de guider ses choix :
1.- Une préoccupation face à la sécurité des usagers tout en tenant compte que la sécurité implique
un juste équilibre entre l'effort collectif assuré par la Municipalité et l'effort individuel
d'adaptation aux circonstances par l'usager de la route.
2.- Une préoccupation face à l'optimisation des ressources visant l'efficience et la maîtrise des
coûts. Une optimisation du rendement des sommes investis versus le résultat en qualité de
service rendu, par souci du respect du citoyen payeur-utilisateur. À travers cette optique, la
politique oriente les méthodes de déneigement de façon à permettre une meilleure utilisation
des chemins.
3.- Une préoccupation face au développement durable de façon à protéger le plus possible la
qualité de son environnement. La Municipalité de Stoneham-et-Tewkesbury intègre le concept
de développement durable dans le domaine de l'entretien hivernal. Ainsi, elle vise à réduire les
quantités de sels de voirie dans l'environnement, à diminuer les gaz à effet de serre et à
récupérer et à valoriser les abrasifs épandus sur la chaussée et les trottoirs.
1. OBJECTIF VISÉ PAR LA POLITIQUE
L'objectif de cette politique est d'établir les moyens à mettre en œuvre pour obtenir les résultats
auxquels les citoyens sont en droit de s'attendre en matière d'entretien hivernal des voies
publiques et piétonnières. Les résultats se définissent en termes d'attente de niveaux de service
en matière de viabilité hivernale.
2. L'HIVER ET SES CARACTÉRISTIQUES
Stoneham-et-Tewkesbury subit un climat hivernal québécois. Bien que les températures soient
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moins basses depuis une dizaine d'années, l'hiver se caractérise par d'importantes chutes de
neige, soit autour d'une moyenne annuelle de 303 cm, quelques épisodes de pluie verglaçante,
des périodes de froid intense, mais aussi des redoux de plus en plus fréquents.
3. DÉGRADATION DES CONDITIONS DE CIRCULATION
Le déneigement, l'épandage de fondant et le soufflage de neige requièrent une logistique et une
mobilisation très dynamique prête à tout imprévu, à la merci de la température et de la rigueur
de nos hivers ; la glace noire, la poudrerie, le verglas, le vent, le gel le dégel et la fonte rapide
des neiges lors de pluies diluviennes en raison de la baisse drastique de la température en plein
hiver. Ce sont là des éléments qui sont les pires ennemis du surveillant de la neige qui doit,
24 h /24 être à l'affût et prendre des décisions qui ont un impact sur toutes les opérations
d'entretien ainsi que sur la sécurité du réseau routier. La municipalité compte aussi sur l'aide de
la Sureté du Québec pour les appels de service.
L'entretien hivernal consiste à maintenir des conditions sécuritaires durant les intempéries puis
à rétablir des conditions acceptables après des intempéries.
La nature et l'ampleur des phénomènes altèrent plus ou moins l'efficacité des interventions
hivernales et, par conséquent, modulent les résultats qui peuvent être atteints.
Les opérations d'entretien hivernal visent à assurer la sécurité des usagers et à maintenir la
fluidité de la circulation.
La sécurité concerne essentiellement la qualité de l'adhérence sous les semelles des piétons ou
sous les pneus des véhicules. Un bon niveau de sécurité reste un juste compromis entre l'effort
de la voirie, d'une part, et l'attitude préventive des usagers quant aux dangers qui surviennent
(anticipation, analyse, adaptation du comportement), d'autre part.
La fluidité est compromise par ce qui gêne l'avancement (forte épaisseur de neige, visibilité très
réduite) et la réduction de la largeur des voies de circulations (andains ou bancs de neige
réduisant la largeur). Les opérations d'entretien hivernal visent en premier lieu à maintenir,
durant les phénomènes hivernaux, un certain niveau de sécurité, puis à rétablir la fluidité de la
circulation.
Afin d'utiliser avec efficience les ressources disponibles, l'entretien du réseau doit se faire selon
différents niveaux de service qui tiennent compte des dispositions décrites à l'article 4.0, en
concordance avec les éléments suivants :
La condition minimale en dessous de laquelle on ne souhaite pas descendre durant et
après l'intempérie;
La condition acceptable que l'on vise à rétablir après l'intempérie;
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Le délai pour revenir à la condition de circulation acceptable après l'intempérie.
Ce délai est compté à partir de la fin du phénomène, lorsque l'intempérie prend fin de jour, et
à partir du début du jour suivant, lorsqu'elle prend fin de nuit. Cela permet de tenir compte de
l'effet du trafic sur le réseau routier.
Il est à noter que certains facteurs rendent le maintien de la condition minimale et l'atteinte de
la condition finale, dans les délais prescrits, difficiles, voire impossibles. Citons, par exemple, la
concomitance de l'heure de pointe avec une forte intensité de chute de neige, une vague de
froid intense, etc.
4. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES CONCERNANT LE DÉNEIGEMENT
4.1 Nature des travaux à exécuter
Les travaux consistent à assurer le maintien et la sécurité de la circulation des personnes et des
biens dans les chemins de la municipalité, et ce, à partir du 19 octobre au 14 avril inclusivement.
Pour ce faire, la municipalité doit être en mesure d'exécuter le déblaiement de la neige et de la
glace, l'épandage de produits de déglaçage ou d'abrasifs et autres travaux connexes dans les
chemins des secteurs concernés à l'intérieur des limites de la municipalité. La municipalité doit
exécuter les travaux selon les règles de l'art. Elle doit employer des méthodes spécialisées si les
conditions d'exécution des travaux le requièrent.
4.2 Caractéristiques d'une route sécuritaire
La municipalité définit sans s'y limiter, les principales caractéristiques d'une route sécuritaire
en hiver:
Rue déneigée à fond (conforme au niveau de service);
Rue sablée et déglacée conformément à son niveau de service;
Réseau uniforme (pas de discontinuité d'entretien);
Chaussée libre de toute ornière, nid de poule, etc.;
Adhérence complète assurée au moyen d'abrasifs ou de fondants aux intersections, sur une
longueur de 60 mètres;
Les triangles de visibilité dégagés à l'intersection de chacun des chemins;
Rendre sécuritaires les côtes;
Signalisation dégagée.
Les effets recherchés de cette caractérisation sont les suivants:
Il n'existe aucune plaque de glace, accumulation de neige ou de bouillie neigeuse sur la route;
L'usager de la route garde le contrôle de son véhicule dont la conduite est confortable;
La distance de freinage est sécuritaire.
En tout temps, la municipalité est tenue de respecter ces spécifications.
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4.3 Niveaux de service et liste des chemins
La politique propose des niveaux de services (déneigement, épandage d'abrasif, soufflage de
neige, etc.) de façon à préciser, à prioriser et à uniformiser l'entretien hivernal du réseau routier.
Présentement, la municipalité assure le service de déneigement du réseau routier, par catégories
de routes et par juridictions, pour une longueur de 132 kilomètres répartis comme suit :
TABLEAU 1
Catégorie
Classification
Longueur totale
Juridiction
Routes régionales
(en régie) contrat MTQ
Prioritaire
20 km
MTQ
Chemins municipaux
(en régie)
Secondaire
68 km
Municipalité
Chemins privés et
municipaux
(en sous-traitance)
Secondaire
10 km (privé selon entente)
35 km (municipaux)
Municipalité
TOTAL
132 km
L'entretien des chemins est effectué en fonction des priorités suivantes : routes régionales,
chemins secondaires et chemins locaux.
Les chemins à priorité élevée (forte densité de circulation) sont entretenus en premier, et
reçoivent un niveau de service plus élevé.
La politique de viabilité hivernale identifie et caractérise les différents niveaux de service que l'on
retrouve à l'intérieur d'une grille de référence préétablie. Conséquemment l'état de la chaussée
et les niveaux de température commandent les choix des opérations et des matériaux de
déglaçage.
Le concept de niveaux de service constitue la norme de qualité que la municipalité désire offrir aux
usagers. Il vise à préciser le degré et l'uniformité d'entretien à atteindre pour les chemins de même
niveau.
Dépendamment des chemins, la municipalité maintient le niveau d'entretien 2A et 3, tel que décrit
par le ministère des Transports de Québec, dans un devis général d'entretien des chemins d'hiver,
tome 6, dont un extrait est reproduit en annexe A.
Pour arriver aux résultats décrits en regard de chaque niveau de service, la municipalité doit tenir
compte des conditions atmosphériques (ex. température, types de précipitations, période de la
journée, etc.) et routières (ex. circulation, courbes, pentes, etc.).
La liste des chemins avec le niveau de service attendu est décrite en annexe B.
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4.4 Niveau de service 2 A
Le niveau de service 2A se caractérise de la façon suivante :
Mise en œuvre des ressources en déneigement et en déglaçage dès le début d'une poudrerie
ou d'une précipitation, et ce, pour toute la durée de celle-ci.
Le déneigement devra être fait sur toute la longueur, la largeur carrossable assiette et
accotement de la chaussée.
L'épandage de sable mélangé de sel devra se faire régulièrement sur toute la longueur du
chemin afin de garder la surface carrossable en toute sécurité. On devra faire l'application
de sable tamisé afin de permettre le passage des véhicules en tout temps. Les quantités
utilisées doivent être optimales dans le but de minimiser les répercussions néfastes sur
l'environnement.
Accumulation de neige ne dépassant généralement pas cinq centimètres sur la chaussée
dont la surface devra être exempte d'ornières et de cahots.
Rotation régulière de deux heures et demie maximum du matériel de déneigement et de
déglaçage sur un circuit donné et ce, durant toute la durée de la précipitation.
Route partiellement déglacée (3 m de largeur dans les sections droites et 5 m aux points
critiques) :
- Quatre heures maximum, après la fin d'une précipitation lorsqu'elle se termine entre 6
h et 15 h;
- À 10 h du matin maximum pour une précipitation lorsqu'elle se termine entre 15 h et 6
h;
- Le cas échéant, on épand les matériaux de déglaçage avant les heures de pointe.
Chaussée sécuritaire en tout temps, par l'application de sel et/ou d'abrasifs aux points
critiques au début et même durant une précipitation, principalement de jour et avant les
heures de pointe. Aussi, une attention toute particulière devra être apportée aux points
critiques du circuit (arrêts obligatoires, courbes, pentes, intersections, ponts, entrées et
sorties d'autoroutes, etc.) et aux zones sensibles aux vents ou aux situations problématiques
(zones ombragées, routes en dépression, tunnels, etc.).
Lors d'une pluie verglaçante, intervention à l'abrasif traité (si pluie abondante et d'assez
longue durée) ou au sel (verglas momentané et de faible densité) durant la précipitation et
avant la baisse de la température.
À la fin de chaque tempête, la municipalité devra continuer l'enlèvement de la neige jusqu'à
la largeur qu'il doit normalement entretenir de manière à prévenir la formation de banc de
neige par la poudrerie. Il abaissera les bordures de neige de chaque côté du chemin.
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Les heures critiques à surveiller sont:
6 h à 10 h (écoliers et aller au travail)
15 h à 19 h (écoliers et retour du travail)
À la suite d'une période de dégel et de pluie, la municipalité effectue des saignées dans les
accotements et dégage les puisards.
4.5 Niveau de service 3
Le niveau de service 3 se caractérise de la façon suivante:
Mise en œuvre des ressources en déneigement et en déglaçage dès le début d'une poudrerie
ou d'une précipitation, et ce, pour toute la durée de celle-ci.
L'épandage de sable mélangé de sel, et au besoin de criblure de pierres devra se faire
régulièrement sur toute la longueur du chemin afin de garder la surface carrossable en toute
sécurité. On devra faire l'application de sable tamisé afin de permettre le passage des
véhicules en tout temps. Les quantités utilisées doivent être optimales dans le but de
minimiser les répercussions néfastes sur l'environnement.
La municipalité ne devra pas laisser plus de 7 centimètres d'épaisseur de neige sur la
chaussée dont la surface devra être exempte d'ornières et de cahots avec un maximum de
neige durcie et glacée de 3cm sur la chaussée.
Chaussée sécuritaire en tout temps, par l'application de sel et/ou d'abrasifs aux points
critiques au début et même durant une précipitation, principalement de jour et avant les
heures de pointe. Aussi, une attention toute particulière devra être apportée aux points
critiques du circuit (arrêts obligatoires, courbes, pentes, intersections, ponts, entrées et
sorties d'autoroutes, etc.) et aux zones sensibles aux vents ou aux situations problématiques
(zones ombragées, routes en dépression, tunnels, etc.).
Sur avis du responsable de la municipalité, tout épandage supplémentaire devra être fait
sans frais ou compensation additionnelle.
Le déneigement devra être fait sur toute la largeur carrossable assiette et accotement de la
chaussée (incluant les cercles de virage). Aux intersections ou aux jonctions des autres
chemins entretenus, la neige qui aurait pu y être déversée devra être enlevée. De plus, une
attention toute particulière devra être apportée aux chemins dont les accotements sont
tourbés.
Lors d'une pluie verglaçante, intervention à l'abrasif traité (si pluie abondante et d'assez
longue durée) ou au sel (verglas momentané et de faible densité) durant la précipitation et
avant la baisse de la température.
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Le déneigement doit être complété trois heures après l'arrêt de la précipitation majeure ou
avant 6 h du matin.
À la fin de chaque tempête, la municipalité devra continuer l'enlèvement de la neige jusqu'à
la largeur qu'il doit normalement entretenir de manière à prévenir la formation de banc de
neige par la poudrerie. Elle abaissera les bordures de neige de chaque côté du chemin.
Les heures critiques à surveiller sont :
6 h à 10 h (écoliers et aller au travail)
15 h à 19 h (écoliers et retour du travail)
À la suite d'une période de dégel et de pluie, la municipalité effectue des saignées dans les
accotements et dégage les puisards.
4.6 Trottoirs et sentiers piétonniers
Le déneigement et/ou l'épandage d'abrasifs/fondants des trottoirs et sentiers piétonniers
débutent après une accumulation de 5 cm. Du lundi au vendredi, les trottoirs et sentiers
piétonniers doivent être acceptables avant 7 h et avant 15 h afin que les circuits scolaires soient
praticables et sécuritaires.
4.7 Déneigement des bornes d'incendie et des purges d'aqueduc
Les bornes d'incendie et purges d'aqueduc seront déneigées lorsque l'accumulation de neige
permanente aura atteint la hauteur des bouchons des bornes.
Le déclenchement de l'opération aura lieu dans les 48 heures suivant la bordée de neige
atteignant cette hauteur. La neige sera alors tassée sur les terrains adjacents. Le déneigement
des bornes d'incendie sera complété dans les cinq (5) jours qui suivront le déclenchement de
cette opération.
4.8 Déneigement des stationnements publics
Les stationnements publics, les stationnements des casernes de pompiers et des édifices publics
sont déneigés en priorité. Durant la tempête, la circulation y est maintenue jusqu'à la fin des
précipitations. Un nettoyage complet est effectué et la neige y est enlevée, dans certains cas,
24 heures après les précipitations.
Mesures d'économies :
Tous les déneigements d'accès à nos stations de pompage et d'épuration, puits
artésiens, seront faits en temps réguliers après la fin des précipitations. Il y aura toujours
des interventions non encadrées dans les principes de bases énumérés dans ce
document dans le but de s'adapter aux changements rapides des conditions climatiques
de plus en plus fréquentes, et ainsi déneiger toujours dans un souci d'efficience.
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4.9 Enlèvement de la neige
À la suite d'une ou de plusieurs chutes de neige, la largeur utile des voies est diminuée. Il devient
alors nécessaire d'enlever la neige en bordure de rues, spécialement les rues bordées de
trottoirs, dans les ronds-points ou dans les rues dont la largeur des voies de circulation est
réduite à moins de trois (3) mètres.
Par soufflage en rive
Par souci pour l'environnement, la Municipalité de Stoneham-et-Tewkesbury veut limiter le
transport de la neige par camion.
Ainsi, l'enlèvement de la neige provenant des chaussées et des trottoirs se fera par soufflage
sur les terrains riverains partout où cela sera possible. Afin de mieux protéger leurs terrains du
sel et des agrégats, les citoyens sont donc invités à installer une toile et à protéger
adéquatement leurs arbres, arbustes et aménagements en devanture de leur lot.
5. DÉGLAÇAGE MÉCANIQUE
S'il se forme à la surface de la chaussée une couche de glace ou de neige durcie, le déglaçage
devra être effectué si la neige qui recouvre la chaussée forme des nids-de-poule ou des
ondulations (planches à laver) d'une dénivellation de 3 cm ou plus.
6. COLLABORATION DES CITOYENS
Lors de la saison hivernale, la Municipalité de Stoneham-et-Tewkesbury assure un certain
niveau de sécurité et de fluidité de la circulation sur son réseau routier selon la situation. Afin
de faciliter les interventions d'entretien d'hiver de la Municipalité et de garantir leur propre
sécurité, les citoyens sont appelés à faire leur part.
6.1 En tant qu'usager de la route
a) Conduite
Malgré les efforts de la voirie, les conditions de circulation se dégradent durant les
intempéries hivernales. Il est totalement illusoire de vouloir circuler en hiver comme en
été.
Il est donc parfaitement normal, comme le prescrit le Code de la sécurité routière, que les
usagers adaptent leur conduite aux conditions de la route (réduction de la vitesse,
augmentation des distances entre véhicules, attention particulière aux difficultés
rencontrées. En situation courante, une prudence particulière est recommandée pour
surveiller les petits pièges que la route risque de réserver aux automobilistes. La meilleure
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sécurité consiste à conduire en imaginant une surface de roulement plus dégradée qu'elle
n'y paraît.
En situation difficile, les conditions s'imposant aux automobilistes et aux piétons les forcent
à s'y adapter. Des changements de stratégie sont nécessaires, comme le report pur et simple
du déplacement, un trajet à modifier pour utiliser des rues à niveau de service supérieur et
éviter les rues avec fortes pentes, l'allongement des durées de parcours, etc. Les
déplacements nocturnes devront s'effecteur avec une plus grande prudence.
En situation extrême, même de jour, la meilleure solution est de reporter son déplacement
piéton ou automobile, sauf en cas de nécessité ou d'urgence absolue.
b) Pneus d'hiver
Le gouvernement provincial oblige les automobilistes à munir leur véhicule de quatre pneus
d'hiver pour circuler entre le 15 décembre et le 15 mars. Mais à partir de 2019, ils seront
obligatoires le 1er décembre. Ces dates sont minimales et en aucun temps la circulation en
situation hivernale avec des pneus d'été ne devrait s'effectuer. Toutefois, il ne faudrait pas
que les automobilistes relâchent leurs efforts de prudence et d'adaptation de leur conduite.
Les pneus d'hiver ne sont absolument pas une assurance contre les dangers hivernaux. La
meilleure assurance reste la compréhension de la situation et l'adaptation de sa conduite
aux circonstances.
c) Stationnement
En hiver, les automobilistes doivent toujours stationner leur(s) véhicule(s) en retrait du
trottoir ou de l'emprise municipale, de manière à faciliter le passage des véhicules de
déneigement. Ce petit geste aidera grandement les opérateurs au déneigement de la voie
ou du trottoir et évitera de compromettre la qualité du service offert.
Le stationnement de nuit est interdit du 1er novembre au 1er avril selon le règlement
03-483. La Municipalité n'hésitera pas à déplacer les véhicules gênants pour améliorer la
rapidité et la qualité des opérations hivernales.
6.2 En tant que citoyen habitant une propriété le long d'un chemin public
a) Poteaux indicateurs
Il est recommandé aux citoyens qui veulent protéger leurs biens étant donné la configuration
de certains chemins de planter des poteaux indicateurs. Les poteaux indicateurs ou tout autre
obstacle doivent être installés à un minimum de 2 mètres à l'extérieur de l'accotement.
Dans cette partie (2 mètres), il ne doit y avoir aucun obstacle et la surface doit être plus basse
que le prolongement de l'asphalte. Aucune réparation de sera faite à l'intérieur de ces
advenant qu'il y ait un bris de tourbe, pierre, etc., puisque la surface était plus haute que le
pavage.
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b) Abris auto
Les abris d'auto temporaires sont permis entre le 15 octobre et le 15 mai.
L'abri doit avoir une dimension maximale de 60 mètres carrés, être soutenu par une structure
tubulaire démontable et être érigé à 2 mètres de la chaussée ou de la bordure de rue et à un
mètre du trottoir. Voir le règlement # 09-591
c) Responsabilité du déblaiement de l'andain
La responsabilité de dégager l'andain de neige laissé par les véhicules de tassement de la
Municipalité (ou de ses mandataires) vis-à-vis les entrées charretières, revient au citoyen
riverain, peu importe la hauteur ou la largeur de l'andain.
d) Interdiction de déposer de la neige
Lorsque le citoyen ou des entrepreneurs mettent de la neige dans la rue ou sur le trottoir, ils
ralentissent considérablement les travaux de déneigement et nuisent à la sécurité des
usagers. Il est donc interdit à toute personne de souffler, de pousser ou de déposer de la
neige sur la chaussée, le trottoir et dans les fossés. Il est de même pour les espaces verts
appartenant à la municipalité, tel que parcs, etc. Des avis écrits ou des contraventions seront
envoyés aux propriétaires et aux entrepreneurs en déneigement qui ne respectent pas cette
interdiction : (règlement sur les nuisances numéro 03-485, article 5, paragraphe b).
e) Bacs roulants
Lorsqu'il y a un avertissement de chute de neige pour la soirée ou la nuit, il serait préférable
que le citoyen dépose ses bacs roulants seulement le matin avant 7 h, dans son entrée de
cour, près du chemin sans oublier les trottoirs, afin de faciliter les opérations d'entretien
hivernal.
f) Maintien de l'accès aux bornes d'incendie et purges d'aqueduc
Par mesure préventive, la Municipalité demande à ses citoyens de ne pas enneiger la borne
d'incendie et/ou la purge d'aqueduc, situées devant leur propriété. Si cette dernière est
enneigée plus haut que les bouchons (sorties latérales), le citoyen est appelé à en aviser la
Municipalité en téléphonant au (418) 848-2381.
g) Réclamations
Il peut arriver que des dommages soient causés à une haie, un abri ou à des bordures lors de
l'exécution des travaux de déneigement des chemins, trottoirs et des bornes d'incendie.
Dans ce cas, le citoyen doit contacter le Service des travaux publics et de l'hygiène du milieu
au 418 848-2381, au plus tard le 1er mois de l'année courante.
La Municipalité examinera la possibilité que les dommages soient réparés seulement si
l'aménagement concerné (haie, abris, clôture, bordure ou muret) est situé à une distance
règlementaire du chemin ou de la borne d'incendie selon la règlementation en vigueur.
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7. PROCESSUS D'AMÉLIORATION CONTINUE
L'entretien hivernal de plus de 132 km de chemins et 6 km de trottoirs et sentiers du territoire
de la municipalité de Stoneham-et-Tewkesbury est une activité essentielle qui a un impact
direct sur la vie quotidienne en hiver de tous les citoyens et usagers de la route. Cette activité
exige toutefois le recours à des ressources matérielles, humaines et financières importantes.
Afin de veiller à une utilisation optimale des ressources allouées et des services rendus, la
Municipalité a mis en place différents moyens de suivis, de contrôle et d'amélioration continue.
Le Service des travaux publics et de l'hygiène du milieu voit à l'élaboration, la modification et
l'analyse de contrats des entrepreneurs, voit également à se procurer les documents légaux, les
permis et assurances des entrepreneurs. Ils doivent s'assurer chaque année de faire les mises
à jour des numéros de téléphone et autres moyens de communication avec le Service de la
sécurité publique, ses employés et les entrepreneurs.
Le Service des travaux publics et de l'hygiène du milieu s'assure aussi de la formation de ses
employés, au respect des normes de sécurité (CSST), du respect de la loi 430 et les heures de
conduite et de travail des conducteurs, etc.
Les circuits de déneigement (voir annexe C) sont planifiés en fonction de priorités qui tiennent
compte de la sécurité des automobilistes, des camionneurs, et piétons, de l'efficacité du
déplacement des équipements, de l'accessibilité aux écoles et garderies, aux services
communautaires, aux commerces et à la topographie de la municipalité.
7.1 Moyens et outils opérationnels
À tous les débuts de saisons hivernales, le service des travaux publics procède à des réunions
portant sur les stratégies de déneigement, l'établissement des équipes de déneigement, de
discussions sur des suggestions et propositions des employés sur les méthodes de travail afin
d'améliorer le service.
Des formations continues sur les méthodes de travail, notamment sur l'épandage du sel et des
abrasifs ainsi que sur les facteurs météorologiques des phénomènes hivernaux, sont données
régulièrement à tous les opérateurs et contremaitres, incluant les entrepreneurs de
déneigement ayant obtenu des contrats de responsabilité pour certains secteurs de la ville.
Des outils de suivis, de contrôle et d'aide à la décision sont également développés afin d'assister
le responsable de l'entretien hivernal. Mentionnons, entre autres, des outils permettant :
De faire le suivi des quantités de sel et d'abrasif épandus;
De déterminer le type d'intervention et les matériaux d'épandage recommandés, en
fonction de divers critères d'ordre météorologique;
D'optimiser les parcours d'épandage;
D'analyser l'efficacité et l'efficience de nos opérations.
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Enfin, les gestionnaires de l'entretien hivernal maintiennent une coordination constante avec
de nombreux partenaires afin d'obtenir leurs commentaires : Service de police, institutions
scolaires, etc.
8. CHOIX DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
Afin de répondre aux attentes de son plan stratégique, la municipalité de Stoneham-et-
Tewkesbury intègre le concept de développement durable dans le domaine de l'entretien
hivernal.
Ainsi, elle vise à réduire les quantités de sels de voirie dans l'environnement et à diminuer les
gaz à effet de serre.
8.1 Réduction du sel dans l'environnement
Comme matériau fondant, la municipalité utilise le chlorure de sodium (sel). En 2001, les sels
de voirie ont été ajoutés à la liste des produits toxiques inscrits dans la Loi canadienne sur la
protection de l'environnement (LCPE). De plus, les sels de voirie sont très dommageables pour
nos infrastructures urbaines. Par contre, les alternatives aux chlorures sont limitées pour le
moment par des contraintes économiques ou techniques. Il devient donc impératif d'utiliser ce
produit toxique de façon diligente et responsable.
Dans le but de réduire la quantité de sel dans l'environnement, la municipalité a formé ses
gestionnaires afin qu'ils soient en mesure d'établir la juste quantité de sel à utiliser pour traiter
les phénomènes hivernaux. De plus, tous les camions d'épandage sont munis de régulateur
d'épandage. Un suivi des quantités est assuré par les contremaitres et opérateurs.
La municipalité est également attentive à protéger ses milieux fragiles (puits d'alimentation en
eau potable, lacs, rivières et milieux humides) des effets nocifs du sel dans l'environnement.
À cet effet, les chemins visés, selon le niveau de service numéro 3 visent à traiter avec un abrasif
(sable) avec un minimum de sels, plusieurs chemins de la municipalité, soit 93 % de chemins
blancs ou sur fond de neige durcie.
L'usager devra alors adapter sa conduite selon les conditions de la chaussée. Afin d'alerter les
usagers et d'assurer leur sécurité, des panneaux signalant l'entrée dans une zone restreinte
d'abrasif et de sels seront installés.
8.2 Diminution des gaz à effet de serre
Le soufflage de la neige en rive partout où cela est possible permet de réduire l'émission de gaz
à effet de serre générée par le transport de cette neige.
14
9. CONCLUSION
En développant sa Politique de viabilité hivernale, la Municipalité de Stoneham-et-Tewkesbury
s'est d'abord attardée, dans un premier temps, à harmoniser des niveaux de service sur tout son
territoire.
La diffusion de cette politique vise à accroître la compréhension de tous quant aux résultats
pouvant être livrés par le Service des travaux publics et de l'hygiène du milieu de la Municipalité
et d'établir un niveau d'attentes réalistes selon les diverses conditions hivernales.
Elle rappelle également que tous doivent participer en s'adaptant à l'hiver. La politique veut
aussi sensibiliser le citoyen aux efforts que la Municipalité fait en lien avec le développement
durable, notamment par la réduction des sels de voirie dans l'environnement, plus
particulièrement dans ses cours d'eau, et par la réduction des émissions de gaz à effet de serre.
La Municipalité s'est également engagée à optimiser son organisation et ses méthodes et à faire
ses interventions selon un ordre de priorité afin de mieux contrôler les coûts reliés aux
opérations d'entretien hivernal.
La Politique de viabilité hivernale de la Municipalité de Stoneham-et-Tewkesbury décrit donc
une approche globale dans laquelle le Service des travaux publics et de l'hygiène du milieu, le
conseil municipal et les citoyens contribuent tous au succès commun pour bien vivre avec
l'hiver. Elle permettra aux citoyens d'être impliqués dans une viabilité hivernale plus
responsable aux niveaux économique, social et environnemental, soit les trois principes guidant
le développement durable.
10. ENTRÉE EN VIGUEUR
(S)
20-02-2019
Claude Lebel, maire
Date
(S)
15-02-2019
Louis Desrosiers, DGST par intérim
Date
Annexe A
Annexe B
Niveau de service des chemins
Chemin
Km chemin
Km chemin
Km chemin
Niveau de service de
déneigement
municipal
privé
provincial
1re Avenue
5.320
1.070
5.32 N3 / 1.07 N1A
A
Abattis, chemin de l'
0.185
Niveau 3
Abruzzes, chemin des
0.050
Niveau 3
Adirondacks, chemin des
0.040
Niveau 3
Affluents, chemin des
0.735
Niveau 3
Aigle, chemin de l'
0.430
Niveau 3
Aigles-Pêcheurs, rue des
1.920
Niveau 3
Alizés, chemin des
0.338
Niveau 3
Allen-Neil, chemin
0.429
Niveau 3
Alpages, chemin des
0.500
Niveau 3
Alpin, chemin
0.246
2A
Anémones, chemin des
0.265
0.558
Niveau 3
Appalaches, chemin des
0.070
Niveau 3
Arpents-Verts, chemin des
0.226
Niveau 3
Aube, chemin de l'
0.197
Niveau 3
Autoroute 73 (Lac Cément)
4.000
Niveau 3
Autours, chemin des
0.443
Niveau 3
Aventure, chemin de l'
0.393
Niveau 3
B
Balbuzard, chemin du
0.990
Niveau 3
Beaudry, chemin
0.240
Niveau 3
Beaux-Lieux, chemin
0.322
Niveau 3
Belmont, chemin
1.140
Niveau 3
Belvédères, chemin des
0.750
Niveau 3
Bernache, chemin de la
0.158
Niveau 3
Blanc, chemin
0.619
2A
Bocage, chemin du
0.200
Niveau 3
Boisé, montée du
0.132
Niveau 3
Bois-Francs, chemin des
1.550
Niveau 3
Bois-Joli, chemin
0.380
Niveau 3
Bolets, chemin des
0.237
Niveau 3
Bon-Air, chemin
0.670
Niveau 3
Bouleaux, chemin des
0.210
Niveau 3
Bouscotte, chemin
0.269
Niveau 3
Bruant, chemin du
0.177
Niveau 3
Brûlis, chemin du
0.310
Niveau 3
Brumes, chemin des
0.300
Niveau 3
Buses, chemin des
0.415
Niveau 3
Km chemin
Km chemin
Km chemin
Niveau de service de
déneigement
C
municipal
privé
provincial
Campagnols, chemin des
0.251
Niveau 3
Cassandres, montée des
0.577
Niveau 3
Chablis, chemin des
0.550
Niveau 3
Chalets, chemin des
0.420
Niveau 3
Chanterelles, chemin des (phase 1)
0.830
Niveau 3
Chantrerie, chemin de la
1.070
Niveau 3
Chouette, chemin de la
0.660
Niveau 3
Cime, impasse de la
0.120
Niveau 3
Claire-Vue, chemin
0.060
Niveau 3
Clavet, chemin
0.160
Niveau 3
Clément, rue
0.210
Niveau 3
Colline, chemin de la
0.600
Niveau 3
Compagnie, chemin de la
0.175
Niveau 3
Coprins, chemin des (phase 1)
0.728
Niveau 3
Corniche, chemin de la
0.290
Niveau 3
Coulée, chemin de la
0.699
Niveau 3
Craig, chemin
0.880
Niveau 3
Crawford, chemin
1.000
Niveau 3
Crécerelle, montée de la
0.680
Niveau 3
Crépuscule, chemin du
0.357
Niveau 3
D
Découverte, chemin de la
0.602
Niveau 3
Détour, chemin le
0.480
Niveau 3
Domaine, chemin du
0.420
Niveau 3
Dunes, chemin des
0.350
Niveau 3
E
Église, chemin de l'
0.700
Niveau 3
Épervier, impasse de l'
0.090
Niveau 3
Érables, chemin des
0.500
Niveau 3
Étang, chemin de l'
0.132
Niveau 3
F
Familles, chemin des
Niveau 3
Faucons, chemin des
2.451
Niveau 3
Fitz, chemin
0.307
Niveau 3
Fontaine, chemin de la
0.130
Niveau 3
Forêt, chemin de la
0.420
Niveau 3
Framboisiers, chemin des
0.510
Niveau 3
Frank-Corrigan, chemin
0.300
Niveau 3
Frères-Wright, chemin des
0.239
0.220
0.239 N3 / 0.22 N1A
G
Geai-Bleu, chemin du
1.320
Niveau 3
Golf, chemin du
0.217
Niveau 3
Grande-Ligne, chemin de la
3.200
3.220
2A
Grands-Ducs, chemin des
0.610
Niveau 3
Grands-Hérons, chemin des
0.500
Niveau 3
Grenier, chemin
0.190
Niveau 3
Grives, chemin des
Niveau 3
Km chemin
Km chemin
Km chemin
Niveau de service de
déneigement
H
municipal
privé
provincial
Hameau, chemin du
0.240
Niveau 3
Hamel, chemin
0.450
Niveau 3
Harfang-des-Neiges, chemin du
0.550
Niveau 3
Harvey, chemin
0.310
Niveau 3
Hibou, chemin du
0.320
4.150
1A
Huard, chemin du
0.142
Niveau 3
Huron, chemin
0.150
Niveau 3
I
J
Jacques-Cartier Nord, chemin
4.250
Niveau 3
Jacques-Cartier Sud, chemin
5.560
Niveau 3
John-Patrick-Payne, chemin
0.460
Niveau 3
K
Karl, chemin
0.168
Niveau 3
Kenelm-Chandler, chemin
0.258
Niveau 3
L
Labours, impasse des
0.091
Niveau 3
Lac Est, chemin du
1.540
Niveau 3
Lac Nord, chemin du
0.600
Niveau 3
Lafond, chemin
0.363
Niveau 3
Langimar, chemin
0.250
Niveau 3
Leclerc, chemin
1.060
Niveau 3
Lepire, chemin
0.300
Niveau 3
Loutre, chemin de la
0.500
Niveau 3
M
Majorique, chemin
0.310
Niveau 3
Manoir, chemin du
0.829
Niveau 3
Marais, chemin des
0.320
Niveau 3
Martin, chemin
0.400
Niveau 3
Martin-Pêcheur, chemin du
1.045
Niveau 3
McCune, chemin
0.300
1.141
Niveau 3
McKee, chemin
0.400
Niveau 3
Merisiers, chemin des
0.160
Niveau 3
Montagnards, chemin des
0.195
2A
Montagne, chemin de la
2.020
Niveau 3
Monts, chemin des
1.341
Niveau 3
Moulin, chemin du
1.400
0.430
Niveau 3
Mûres, impasse des
0.111
Niveau 3
Murphy, chemin
Niveau 3
N
Neiges, chemin des
0.510
Niveau 3
Nénuphars, impasse des
0.132
Niveau 3
Nichée, montée de la
0.250
2A
Nyctale, chemin de la
1.056
Niveau 3
O
Ouellet, chemin
0.240
Niveau 3
Km chemin
Km chemin
Km chemin
Niveau de service de
déneigement
P
municipal
privé
provincial
Parc, chemin du
0.320
Niveau 3
Parc-National, chemin du
7.000
Niveau 3
Paré, chemin
1.132
Niveau 3
Parent, chemin
0.112
Niveau 3
Paroi, chemin de la
0.181
Niveau 3
Parulines, chemin des
0.653
Niveau 3
Perdrière, chemin de la
0.000
Niveau 3
Perdrix, chemin de la
1.020
0.060
2A / N3
Périple, chemin du
0.320
Niveau 3
Peupliers, chemin des
0.140
Niveau 3
Philip-Toosey, chemin
1.515
Niveau 3
Pied-des-Pentes, place au
0.132
Niveau 3
Pignons, chemin des
0.380
Niveau 3
Pionniers, chemin des
0.180
Niveau 3
Plamondon, chemin
0.880
Niveau 3
Plante, chemin
1.080
Niveau 3
Plateau, chemin du
0.320
Niveau 3
Pré, chemin du
0.395
Niveau 3
Presqu'Île, chemin de la
1.341
Niveau 3
Promenade, chemin de la
0.120
Niveau 3
Q
Quartier, chemin du
Niveau 3
Quarante, chemin des
Niveau 3
R
Randonnée, chemin de la
0.115
Niveau 3
Raymond-Lortie, chemin
0.832
Niveau 3
Ray-Par, chemin
0.470
Niveau 3
Renaud, impasse des
0.142
Niveau 3
Rive, chemin de la
0.295
Niveau 3
Rivière, chemin de la
0.720
Niveau 3
Roches, chemin des
0.343
Niveau 3
Ross, chemin
0.800
Niveau 3
Rourke, chemin
1.010
Niveau 3
Route 175
24.000
1A
Roy, chemin
0.300
Niveau 3
Ruisseau, chemin du
0.190
Niveau 3
Ruisselets, chemin des
0.400
Niveau 3
S
Sables, chemin des
0.237
Niveau 3
Sagamité, chemin de la
4.260
Niveau 3
Sagamo, Impasse du
0.136
Niveau 3
Km chemin
Km chemin
Km chemin
Niveau de service de
déneigement
S
municipal
privé
provincial
Saint-Edmond, chemin
5.200
Niveau 3
Saint-Louis, rue
Niveau 3
Saint-Peter's, chemin
0.200
Niveau 3
Saint-Thomas, chemin
0.000
Niveau 3
Saint-Vincent, chemin
0.000
Niveau 3
Sapinages, chemin des
0.090
Niveau 3
Scierie, chemin de la
0.267
Niveau 3
Sentier, chemin du
2.170
Niveau 3
Skieurs, chemins des
0.918
2A
Sommet, chemin du
0.550
Niveau 3
Sources, chemin des
0.155
Niveau 3
Sous-le-Cap, chemin
0.432
Niveau 3
T
Talbot Nord, boulevard
14.630
9.800
Niveau 3
Talbot Sud, boulevard
4.900
Niveau 3
Tewkesbury, route
14.810 2.46 N1A / 12.34 N2B
Thomas-Griffin, chemin
0.250
Niveau 3
Tourterelle, chemin de la
0.685
2A
Trois-Lacs, chemin des
1.850
Niveau 3
U
V
Valbourg, chemin
0.220
Niveau 3
Vallée, chemin de la
1.357
Niveau 3
Vertmont, chemin
1.940
Niveau 3
Vézina, chemin
0.060
Niveau 3
W
Whalen, chemin
1.251
Niveau 3
X
Y
Z
TOTAL
103.445
32.342
65.530
Municipal
Privé
Provincial
1A : 0.320 m
1A : /
1A : 31.90 km
2A : 6.883 km
2A : /
2A : /
2B: /
2B: /
2B: 12.34 km
3 = 96.242 km 3: 32.342 km
3 : 18.060 km
Niveau de service et % :
3 = 93 %
3 = 132 %
3 = 30 %
1A/ 2A = 7%
1A et 2B = 70%
Annexe C
Circuit de déneigement de divers chemins 2018-2019
1. Entretien hivernal
L'équipe des travaux publics et hygiène du milieu propose des niveaux de services (déneigement,
épandage d'abrasif, débouchage des ponceaux, soufflage de neige, etc.) établis en fonction de la
classification hivernale du réseau routier, de façon à préciser, à prioriser et à uniformiser l'entretien
hivernal du réseau routier.
Présentement, la municipalité assure le service de déneigement du réseau routier, par catégories de
routes et par juridictions, pour une longueur de 132 kilomètres répartis comme suit :
Catégorie
Classification
Longueur totale
Juridiction
Routes régionales (en régie) contrat
MTQ
Prioritaire
20 km
MTQ
Chemins municipaux (en régie)
Secondaire
68 km
Municipalité
Chemins privés et municipaux (en sous-
traitance)
Secondaire
10 km (privé selon entente)
35 km (municipaux)
Municipalité
TOTAL
132 km
Actuellement, la municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury possède des
équipements de déneigement et s'occupe d'entretenir l'équivalent de 70 kilomètres sur le territoire.
Avec la reprise de 17 km de chemins dans le secteur de Vermont-sur-le-Lac, nous augmentons le
nombre de chemins à déneiger sur le territoire, soit 87 km ou une augmentation de prestation de
service de 24 % de plus.
La répartition du service de déneigement des chemins municipaux (excluant réseau MTQ) entre la
municipalité et l'entreprise privée sera respectivement de 66 % et 34 %.
2. Répartition des camions d'hiver pour le déneigement
1- Camion 05-12 : St-Edmond, Whalen, 1re Avenue, Crawford, Bas de Vertmont
Total de : 17.16 km
2- Camion 18-22 : Chemin de l'Église, Harfangs-des-Neiges, Nyctale, Crécerelle, Balbuzard, Aigle,
Faucons, des Autours, des Buses, Raymond-Lortie, Philip-Toosey, Thomas-Griffin, Kenelm-
Chandler, John Patrick-Payne, Chouette, Geai-Bleu, Affluents.
Total de : 16.27 km
3- Camion 18-20 : Craig, Montagne, plateau, Sentier, Domaine, Lac Est, Bocage, Paré, Vertmont,
Sommet, Bois-Franc, Lac Nord, Belmont, Coprins, Chanterelles, Bolets
Total de : 14.45 km
4- Camion 89-11 : MTQ (route Tewkesbury), Moulin, chemin des Trois-Lacs, Chemin Jacques-
Cartier Sud et chemin Jacques-Cartier Nord, Plante, Rourke
Total de : 17.15 km
5- Camion 09-04: MTQ (route Tewkesbury), Chantrerie, Grande-Ligne, déglaçage Hibou, Grand-
Duc
4 chemin x 2. - va aller faire Craig pour et Belmont sel par son manque de traction fait le plat
Total de : 21.96
6- Camion 05-24 Camion de remplacement, en cas de bris
** Tous les camions sont appelés à faire : Huron, Détour, St-Peters... au fur et à mesure qu'ils sont à
faire et qu'ils passent devant.
MTQ : Selon la classification hivernale du réseau routier, un camion doit revenir à son point A après
maximum 2h 30 pour recommencer lors de chute de neige persistante.
*** équipement supplémentaire pour le déneigement : 1 souffleur, 1 loader pour le quai de
chargement, 1 loader pour le déneigement des 4 stationnements, des 4 ronds de viré et de 15 allées
d'accès des ouvrages d'eau potable et eaux usées, les 2 déneigeuses à trottoirs pour les sentiers
piétonniers (6 km).
Grand total : 86.99 KM