2021, c. 126 - Règlement établissant le cadre normatif en matière d'urbanisme
Trois-Rivières, Quebec
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Urbanisme et aménagement
# 2021, c. 126 - Règlement établissant le cadre normatif en matière d'urbanisme
Ce règlement divise le territoire en zone, établit les usages et constructions qui y sont autorisés et établit les règles de lotissement et d'aménagement de terrains.
## Documentation :
Règlement établissant le cadre normatif en matière d'urbanisme
## Documents annexés :
Annexe 1 - Plan de zonage - Index
Annexe 1 - Plan de zonage - Feuillet 1
Annexe 1 - Plan de zonage - Feuillet 2
Annexe 1 - Plan de zonage - Feuillet 3
Annexe 1 - Plan de zonage - Feuillet 4
Annexe 1 - Plan de zonage - Feuillet 5
Annexe 1 - Plan de zonage - Feuillet 6
Annexe 1 - Plan de zonage - Feuillet 7
Annexe 1 - Plan de zonage - Feuillet 8
Annexe 1 - Plan de zonage - Feuillet 9
Annexe 1 - Plan de zonage - Feuillet 10
Annexe 2 - Grilles de spécifications
Annexe 3 - Premiers Quartiers - TRSSL
Annexe 4 - Gestion de l'urbanisation
Annexe 5 - Contraintes Anthropiques
Annexe 6 - Zone de protection contre les odeurs
Annexe 7 - Zone de protection de l'espace aérien
Annexe 7.1 - Zone de protection de l'espace aérien
Annexe 7.2 - Protection de l'espace aérien
Annexe 7.3 - Zone de protection de l'espace aérien
Annexe 8 - Risques de glissement de terrain
Annexe 9 - Zones inondables
Annexe 10 - Liste de bâtiments selon les typologies architecturales
Annexe 11 - Composantes architecturales compatibles avec les typologies
Annexe 12 - Détails techniques des composantes architecturales
Annexe 13 - Milieux humides d'intérêt
Annexe 14 -Territoire d'intérêt écologique
Annexe 15 - Écosystèmes forestiers exeptionnels
Mis à jour le 14 novembre 2024
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