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# Règlements
Home / La Municipalité / Document municipaux / Règlements
* Règlements
* Procès-verbaux
* Politiques et rapports
# Règlements
RM03-2026 relatif à l'occupation et entretien des bâtiments
RM02-2026 RELATIF AU CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX
RM01-2026 Relatif à la taxation 2026
AVIS PUBLIC RÈGLEMENT RM12-2025 rémunération electoral
RM11-2025 insalubrité VF
RM10-2025 nuisances VF
RM09-2025 permis et certificats VF
RM08-2025 construction VF
RM07-2025 lotissement VF
RM06-2025 zonage VF
RM04-2025 modifiant le règlement RM06-2023 relatif à la vitesse sur les chemins municipaux
RM03-2025 Relatif aux taux de transfert PROJET
RM02-2025 Relatif aux animaux VF
RM01-2025 Relatif à la taxation 2025
RM10-2024 - Formation du CCU Projet
RM09-2024 - Gestion contractuelle modifiant RM05-2021 Projet
RM08-2024 - Régie interne Projet
RM07-2024 - frais de déplacements
RM06-2024 - Publication
RM05-2024 Annexes du règlement des tarifications
RM04-2024 - permis et certificats
RM03-2024 Règlement de zonage
RM02-2024 relatif au plan d'urbanisme PROJET DE RÈGLEMENT
RM01-2024 Relatif à la taxation 2024
RM09-2023 Toponymie
RM08-2023 Nuisances
RM07-2023 ÉCOCENTRE
Informations sur l'écocentre
RÈGLEMENT RM06-2023 Vitesse
RÈGLEMENT RM05-2023 PAE
RÈGLEMENT RM04-2023
RM03-2023 Démolition
RM02-2023 Nuisances
RM01-2023 Relatif à la taxation 2023
DEUXIÈME PROJET DE RÈGLEMENT RM12-2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT RM10-2021 RELATIF AU ZONAGE
RM11-2022 - relatif à la gestion des matières résiduelles
RM10-2022 - relatif à la formation du comité consultatif d'urbanisme (CCU)
RM09-2022 - Règlement modifiant le RM10-2021
RM08-2022 Relatif à l'affichage publique
RM07-2022 EMPRUNT RELATIF AUX TRAVAUX DE RECHARGEMENT ET PAVAGE PAVL VF
RM06-2022 - Règlement d'emprunt déneigeuse
RM04-2022 Modifiant le RM10-2021 relatif au zonage
RM03-2022 Relatif au code d'éthique et déontologie des employés
RM02-2022 Relatif au code d'éthique et déontologie des élus
RM01-2022 Relatif à la taxation 2022
RM15-2021 - relatif au zonage
RM14-2021 - Relatif aux permis et certificats
RM13-2021 - Relatif au plan d'urbanisme
SQ2021-007 Relatif aux alarmes
SQ2021-006 Relatif à l'utilisation de l'eau potable
SQ2021-005 Relatif aux animaux
SQ2021-004 Relatif au colportage
SQ2021-003 Relatif aux nuisances
SQ2021-002 Relatif à la sécurité, la paix et l'ordre
SQ2021-001 relatif au stationnement
SSI2021-001 Relatif à la prévention incendie
RM12-2021 - Rémunération électorale
RM11-2021 - Règlement d'emprunt déneigeuse
RM10-2021 - Zonage - abroger par RM04-2022
RM09-2021 : Permis et certificats
RM08-2021 : Lotissement
RM07-2021 : Animaux
RM05-2021 : Gestion contractuelle
RM04-2021 : Règlement relatif à la gestion des matières résiduelles
RM03-2021 : Règlement relatif à la taxation 2021
RM02-2021 : Règlement relatif à la tarification des services de la bibliothèque
RM06-2020 : Règlement relatif aux dérogations mineures aux règlements d'urbanismes
RM02-2020 : Règlement relatif à la tarification des services d'aqueduc
RM01-2020 : Règlement relatif à la tarification et la disposition des matières résiduelles
RM07-2019 : Règlement relatif aux plans d'aménagement d'ensemble
RM06-2019 : Règlement abrogeant et remplaçant le règlement RM05-2012 relatif au remboursement des frais de déplacement
RM05-2019 : Règlement relatif à l'utilisation de l'eau potable
RM04-2019 : Règlement relatif à la procédure de traitement des plaintes par les organismes municipaux en matière de gestion contractuelle
RM03-2019 : Règlement abrogeant et remplaçant le règlement RM06-2012 relatif aux nuisances
RM02-2019 : Règlement abrogeant et remplaçant le règlement RM02-2018 relatif à la tarification des services d'aqueduc 2019
RM01-2019 : Règlement abrogeant et remplaçant le règlement RM01-2018 relatif à la tarification et la disposition des matières résiduelles 2019
RM09-2018 : Règlement relatif au traitement des élus municipaux
RM02-2018 : Règlement relatif à la tarification du service d'aqueduc
RM01-2018 : Règlement relatif à la tarification et la disposition des matières résiduelles
RM07-2016 : Règlement de lotissement
RM06-2016 : Règlement de zonage
RM04-2016 : Règlement de construction
RÈGLEMENT NUMÉRO RM05-2010 FEUX A CIEL OUVERT
D.515-2010 : Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
RM02-2023 Nuisances
RM03-2023 Démolition
DEUXIÈME PROJET DE RÈGLEMENT RM12-2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT RM10-2021 RELATIF AU ZONAGE
RM11-2022 - relatif à la gestion des matières résiduelles
RM10-2022 - relatif à la formation du comité consultatif d'urbanisme (CCU)
RM09-2022 - Règlement modifiant le RM10-2021
RM08-2022 Relatif à l'affichage publique
RM04-2022 Modifiant le RM10-2021 relatif au zonage
RM03-2022 Relatif au code d'éthique et déontologie des employés
RM02-2022 Relatif au code d'éthique et déontologie des élus
RM01-2022 Relatif à la taxation 2022
RM15-2021 - relatif au zonage
RM14-2021 - Relatif aux permis et certificats
RM13-2021 - Relatif au plan d'urbanisme
SQ2021-007 - Relatif aux alarmes
SQ2021-006 - Relatif à l'utilisation de l'eau potable
SQ2021-005 - Relatif aux animaux
SQ2021-004 - Relatif au colportage
SQ2021-003 - Relatif aux nuisances
SQ2021-002 - Relatif à la sécurité, la paix et l'ordre
SQ2021-001- Relatif aux stationnements
SSI2021-001 - Relatif à la prévention incendie
RM12-2021 - Rémunération électorale
RM11-2021 - Règlement d'emprunt déneigeuse
RM10-2021 : Zonage
RM09-2021 : Permis et certificats
RM08-2021 : Lotissement
RM07-2021 : Animaux
RM05-2021 : Gestion contractuelle
RM04-2021 : Règlement relatif à la gestion des matières résiduelles
RM03-2021 : Règlement relatif à la taxation 2021
RM02-2021 : Règlement relatif à la tarification des services de la bibliothèque
RM06-2020 : Règlement relatif aux dérogations mineures aux règlements d'urbanismes
RM02-2020 : Règlement relatif à la tarification des services d'aqueduc
RM01-2020 : Règlement relatif à la tarification et la disposition des matières résiduelles
RM07-2019 : Règlement relatif aux plans d'aménagement d'ensemble
RM06-2019 : Règlement abrogeant et remplaçant le règlement RM05-2012 relatif au remboursement des frais de déplacement
RM05-2019 : Règlement relatif à l'utilisation de l'eau potable
RM04-2019 : Règlement relatif à la procédure de traitement des plaintes par les organismes municipaux en matière de gestion contractuelle
RM03-2019 : Règlement abrogeant et remplaçant le règlement RM06-2012 relatif aux nuisances
RM02-2019 : Règlement abrogeant et remplaçant le règlement RM02-2018 relatif à la tarification des services d'aqueduc 2019
RM01-2019 : Règlement abrogeant et remplaçant le règlement RM01-2018 relatif à la tarification et la disposition des matières résiduelles 2019
RM09-2018 : Règlement relatif au traitement des élus municipaux
RM02-2018 : Règlement relatif à la tarification du service d'aqueduc
RM01-2018 : Règlement relatif à la tarification et la disposition des matières résiduelles
RM07-2016 : Règlement de lotissement
RM06-2016 : Règlement de zonage
RM04-2016 : Règlement de construction
D.515-2010 : Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
RM02-2023 Nuisances
RM03-2023 Démolition
DEUXIÈME PROJET DE RÈGLEMENT RM12-2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT RM10-2021 RELATIF AU ZONAGE
RM11-2022 - relatif à la gestion des matières résiduelles
RM10-2022 - relatif à la formation du comité consultatif d'urbanisme (CCU)
RM09-2022 - Règlement modifiant le RM10-2021
RM08-2022 Relatif à l'affichage publique
RM04-2022 Modifiant le RM10-2021 relatif au zonage
RM03-2022 Relatif au code d'éthique et déontologie des employés
RM02-2022 Relatif au code d'éthique et déontologie des élus
RM01-2022 Relatif à la taxation 2022
RM15-2021 - relatif au zonage
RM14-2021 - Relatif aux permis et certificats
RM13-2021 - Relatif au plan d'urbanisme
SQ2021-007 - Relatif aux alarmes
SQ2021-006 - Relatif à l'utilisation de l'eau potable
SQ2021-005 - Relatif aux animaux
SQ2021-004 - Relatif au colportage
SQ2021-003 - Relatif aux nuisances
SQ2021-002 - Relatif à la sécurité, la paix et l'ordre
SQ2021-001- Relatif aux stationnements
SSI2021-001 - Relatif à la prévention incendie
RM12-2021 - Rémunération électorale
RM11-2021 - Règlement d'emprunt déneigeuse
RM10-2021 : Zonage
RM09-2021 : Permis et certificats
RM08-2021 : Lotissement
RM07-2021 : Animaux
RM05-2021 : Gestion contractuelle
RM04-2021 : Règlement relatif à la gestion des matières résiduelles
RM03-2021 : Règlement relatif à la taxation 2021
RM02-2021 : Règlement relatif à la tarification des services de la bibliothèque
RM06-2020 : Règlement relatif aux dérogations mineures aux règlements d'urbanismes
RM02-2020 : Règlement relatif à la tarification des services d'aqueduc
RM01-2020 : Règlement relatif à la tarification et la disposition des matières résiduelles
RM07-2019 : Règlement relatif aux plans d'aménagement d'ensemble
RM06-2019 : Règlement abrogeant et remplaçant le règlement RM05-2012 relatif au remboursement des frais de déplacement
RM05-2019 : Règlement relatif à l'utilisation de l'eau potable
RM04-2019 : Règlement relatif à la procédure de traitement des plaintes par les organismes municipaux en matière de gestion contractuelle
RM03-2019 : Règlement abrogeant et remplaçant le règlement RM06-2012 relatif aux nuisances
RM02-2019 : Règlement abrogeant et remplaçant le règlement RM02-2018 relatif à la tarification des services d'aqueduc 2019
RM01-2019 : Règlement abrogeant et remplaçant le règlement RM01-2018 relatif à la tarification et la disposition des matières résiduelles 2019
RM09-2018 : Règlement relatif au traitement des élus municipaux
RM02-2018 : Règlement relatif à la tarification du service d'aqueduc
RM01-2018 : Règlement relatif à la tarification et la disposition des matières résiduelles
RM07-2016 : Règlement de lotissement
RM06-2016 : Règlement de zonage
RM04-2016 : Règlement de construction
D.515-2010 : Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles