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Réglementation
# Réglementation
1. **URBANISME (plan d'urbanisme, zonage, etc.)**
2. Règlement numéro 216 - Règlement concernant les PIIA
3. Règlement numéro 259 - Règlement sur les PAE
4. Règlement numéro 299 - Règlement de lotissement
5. Règlement numéro 300 - Règlement de zonage / Annexe A - Plan de zonage
6. Règlement numéro 300 - Section H - Piscines
7. Annexe C - Grille de zonage
8. Règlement numéro 300-14 - Règlement de zonage
9. Règlement numéro 300-15 - Règlement de zonage
10. Règlement numéro 301 - Règlement des permis et certificats
11. Règlement numéro 301 - Section G - Tarifs
12. Règlement numéro 301-09 - Règlement des permis et certificats
13. Règlement numéro 302 - Règlement de construction
14. Règlement numéro 298 - Règlement relatif au plan d'urbanisme
15. PROJET de Règlement numéro 388 - Démolition d'immeuble
**RMH, sécurité publique, travaux publics et hygiène du milieu**
Règlement numéro 351 - Règlement de contrôle intérimaire (RCI)
Règlement numéro 359-2021 - Règlement sur le stationnement - RMH 330
Règlement numéro 361-2021 - Règlement relatif aux animaux
Règlement numéro 371-2022 - Système d'alarme (RMH 110-2019)
Règlement numéro 387-2025 - Utilisation de l'eau potable avec amendements 387-2025-01 et 387-2025-02
Règlement numéro 398-2025 - Concernant la sécurité, la paix et l'ordre (RMH-460)
Règlement numéro 363-2022 - Règlement relatif à l'obligation d'installer des protections contre les dégâts d'eau
Règlement numéro 400-2026 - Nuisances (RMH 450)
**Administratifs**
Règlement numéro 328-03 - Règlement sur le code d'éthique et de déontologie des employés
Règlement numéro 357-2021 - Règlement sur les modalités de publication des avis publics
Règlement numéro 357-2021-01 - Règlement amendant le Règlement numéro 357-2021 relatif aux modalités de publication des avis publics
Règlement numéro 358-2021 - Règlement sur la gestion contractuelle, la délégation de pouvoir, le contrôle et le suivi budgétaire
Règlement numéro 360-2021 - Règlement sur l'imposition des taux de taxation 2021
Règlement numéro 364-2022 - Règlement sur l'imposition des taux de taxation 2022
Règlement numéro 367-2022 - Édictant le code d'éthique de de déontologie des employés de la Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac
Règlement numéro 368-2022 - Code d'éthique et de déontologie des comités consultatifs
Règlement numéro 369-2022 - Traitement des élus municipaux
Règlement numéro 373-2022 - Règlement sur l'imposition des taux de taxation 2023
Règlement numéro 379-2023 - Règlement sur l'imposition des taux de taxation 2024
Règlement numéro 379-2023-01 - Règlement sur l'imposition des taux de taxation 2024
Règlement numéro 383 - Règlement décrétant une dépense de 1 817 000$ et un emprunt de 1 817 000$ pour réaliser des travaux de renouvellement de conduites sur les rues des Noyers et des Peupliers
Règlement numéro 384-2024 - Règlement sur le taux de mutation et du droit supplétif
Règlement numéro 385-2024 - Règlement décrétant une dépense de 3 237 000$ et un emprunt de 3 237 000$ pour l'acquisition et la protection des lots 2 580 983 et 3 231 113 du cadastre rénové du Québec, dans la Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac (''Le Boisé'')
Règlement numéro 381-2024 - Règlement constituant un fonds de roulement avec amendements (381-2024-01)
Règlement numéro 386-2024 - Règlement sur l'imposition des taux de taxation 2025
Règlement numéro 399-2026 - Règlement sur l'imposition des taux de taxation 2026
Règlement numéro 402-2026 - Règlement édictant le code d'éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux
##### LA MUNICIPALITÉ
Informations
Mairie
Administration municipale
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Services juridiques
Réglementation
Urbanisme
Environnement
Sécurité publique
Services municipaux
##### LOISIRS, CULTURE ET SERVICES COMMUNAUTAIRES
Vie culturelle et communautaire
Installations récréatives
Activités
* [email protected]
* 44, de l'Église, Vaudreuil-sur-le-Lac QC, J7V 8P3
* Téléphone : 450 455-1133
* Télécopieur : 450 455-8614
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