Règlements municipaux - Ville de Warwick
Warwick, Quebec
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RèglementationRèglements municipaux
# Règlements municipaux
## Règlements municipaux
### Règlements généraux
* R419-2026 (Code d'éthique élus municipaux)
* R417-2026 (Frais de non-résidents 2026)
* R418-2026 (Tarification fosses septiques 2026)
* R416-2025 (Tarification pour l'exercice 2026)
* R415-2025 (Taux de taxes et compensations 2026)
* R396-2024 sur la régie interne des séances du conseil
* R397-2024 Règlement sur la gestion contractuelle
* R318-2021 (Limite de vitesse) - Mis à jour
* Droit sur les mutations immobilières (R247-2018)
* R371-2023 (Circulation des véhicules hors route sur certains chemins municipaux)
+ Cartes
### Règlements généraux (suite)
* Relatif à l'entretien des installations septiques - Désinfection par rayonnement ULT (R263-2018)
* Circulation des camions (R072-2006)
* R374-2023 concernant les animaux
* Règles de contrôle et de suivi budgétaires (R097-2007)
* Délégation de certains pouvoirs (R143-2010)
* Règlement général G-100 (R335-2021)
* R375-2023 (Traitement des élus)
### Incendie
* Prévention des incendies (R137-2010)
### Travaux publics
* Règlement concernant les normes de construction d'utilisation et d'entretien des équipements d'aqueduc et d'égout et les normes sur les rejets au réseau d'égout (R284-2019) (COMPLET - MIS À JOUR)
* Règlement sur les compteurs d'eau (R283-2019)
* Terrains contaminés 2018
* Règlement concernant le déneigement (R266-2018 )
+ Demande permis pour le dépôt de neige sur une aire publique (À compléter)
### Codes d'éthique et procédures
* Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux - Février 2022
* Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux - Mars 2022
* Procédure affichage du site internet et du bulletin municipal
* Procédure de remboursement des frais de non-résidents (loisirs)
## Règlements d'urbanisme
Plus d'informations
## Politiques et documentations
Plus d'informations
## Ville de Warwick
8, rue de l'Hôtel-de-Ville
Warwick (Québec) J0A 1M0
Courriel : [email protected]
Téléphone : 819 358-4300
### Heures d'ouverture
Lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30
Vendredi de 8 h 30 à 12 h
## Nouvelles récentes
* Le conseil municipal de Warwick tourné vers l'avenir
* Offre d'emploi | Opérateur·trice
* Une mise à jour du parc de planche à roulettes à Warwick
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